Lors de votre venue en consultation ou hospitalisation au CHU de Rouen, les données personnelles vous concernant sont enregistrées et conservées dans le système d’information du CHU de Rouen et partagées avec les professionnels de l’équipe de soins qui les prennent en charge au sein du CHU. Afin d’améliorer la qualité du parcours de soins, le CHU peut être amenée à transmettre ces données à des professionnels exerçant en dehors du CHU intervenant dans la prise en charge du patient, et ce en conformité avec la règlementation en vigueur.

Pour rappel et par principe, tout patient a droit à la confidentialité et au secret des informations le concernant lors de sa prise en charge par un professionnel de santé.

Nous souhaitons vous informer des différents parcours coordonnés mis en œuvre par le CHU de Rouen et ses partenaires identifiés qui peuvent accéder à vos données lors de votre prise en charge, sauf si vous souhaitez vous y opposer.

Le CHU de Rouen

Sachez qu’au sein d’un établissement de santé, un patient n’est pas pris en charge, par un seul médecin et / ou un seul personnel soignant, mais par une équipe de soins qui peut être d’autant plus large que l’établissement est pluridisciplinaire et que le patient peut présenter plusieurs pathologies. Cette notion d’équipe de soin élargie est reconnue par le Code de la santé publique et l’ensemble de ces professionnels est soumis au respect de la confidentialité des informations dont ils ont connaissance dans le cadre de leurs activités.

Aussi, afin d’assurer la continuité et la coordination des soins dans les prises en charges au sein du CHU Rouen, le partage d’informations entre soignants est nécessaire. L’accès aux informations du dossier médical est cependant strictement limité aux professionnels qui interviennent directement dans votre prise en charge.

Le CHU de Rouen et ses partenaires impliqués dans la coordination des soins

Par ailleurs, certaines pathologies peuvent nécessiter de faire appel à plusieurs compétences appartenant à des établissements extérieurs au CHU. Selon les cas, il peut être nécessaire de recueillir votre consentement ou simplement s’assurer que vous ne vous y opposer pas.

Prise en charge d’un cancer – coordination avec le Centre Henri Becquerel

La prise en charge d’un cancer fait appel à de multiples compétences dans le cadre de parcours de prise en charge de plus en plus croisés et coordonnés entre le CHU de Rouen et le Centre Henri Becquerel, pouvant requérir l’intervention de professionnels des deux établissements.

Le CHU de Rouen et le Centre Henri Becquerel constituent ensemble le pôle de référence en cancérologie de Normandie orientale, ils sont liés par un groupement de coopération sanitaire et ont élaboré un projet médico-scientifique partagé en cancérologie.

Aussi, depuis le 1er septembre 2021, si vous avez une prise en charge qui implique des professionnels de santé du CHU de Rouen et du Centre Henri Becquerel, ces derniers peuvent consulter votre dossier médical informatisé sauf si vous vous y opposez. Ce partage, dans l’intérêt légitime de la continuité des soins, est soumis à une contractualisation et à des mesures de sécurité des flux et des accès.

Si vous souhaitez vous y opposer (hors cas d’urgence vitale), vous pouvez le faire savoir auprès du professionnel de santé qui vous prend en charge, afin qu’il soit renseigné dans votre dossier, ou bien contacter le délégué à la protection des données du CHU de Rouen par courriel à l’adresse suivante : dpd@chu-rouen.fr ou par voie postale à l’adresse suivante : Délégué à la protection des données – CHU de Rouen – Direction des affaires juridiques – 1 rue de Germont – 76031 Rouen cedex.